Règlement intérieur

Mis à jour le jeudi 20 juin 2013 19:53

Publié le dimanche 30 octobre 2011 15:51

Préambule

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association « Saint Médard Basket » (S.M.B.) sise 12 rue Paul Berniard – 33160 Saint Médard en Jalles.

Ce règlement, validé par le Comité Directeur, sera présenté à chaque assemblée générale.

Titre 1 – Les membres

Article 1 - Composition

L’association S.M.B. est composée des membres suivants :

Des Membres adhérents,
Un Comité Directeur,
Un Bureau.

Article 2 – Cotisations

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle qui est fixée annuellement par le Comité Directeur.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.

En ce qui concerne les assurances, chaque membre est libre d’adhérer à l’assurance de son choix (FFBB ou assurance personnelle).

Article 3 – Admission de membres nouveaux

L’association « S.M.B. » a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission auprès du Comité Directeur.

L'adhésion à SAINT MEDARD BASKET implique l'acceptation sans réserve des statuts et du présent règlement intérieur.

Une charte d’adhésion sera remise, chaque année, aux membres adhérents.

Cet imprimé doit être :

signé par le membre adhérent (ou licencié) ou son représentant légal (s’il est mineur),
remis au S.M.B. avec les documents relatifs à l’inscription.

Article 4 – Exclusion

Une procédure d’exclusion peut être déclenchée à l’encontre d’un membre, pour faute grave, pour non-paiement de la cotisation annuelle ou autre motif validé par les 2/3 des membres du Comité Directeur.

Article 5 – Démission – décès – disparition

Le membre démissionnaire devra adresser par courrier, sa décision au Président ou au Comité Directeur. Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.

En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

Titre 2 – Fonctionnement de l’association

Article 6 – Le Comité Directeur

Il est composé, au maximum, de 20 membres. Ils doivent remplir les conditions suivantes :

Être membre de l’association et jouir de ses droits civiques,
Avoir plus de 18 ans,
Ne pas être salarié du Club,
En cas de démission dans le courant du mandat, l’association peut désigner un autre de ses membres, qui sera coopté par le Comité Directeur et présenté à l’Assemblée Générale suivante.

Article 7 – Vote au Comité Directeur

En cas de vote :

Seuls les membres permanents (ou leurs suppléants) ont droit de vote,
Pour qu’un vote soit entériné, le quorum de 2/3 des membres permanents est nécessaire,
Le vote se fait à main levée sauf demande présentée par l’un des membres,
L’adoption est prononcée à la majorité des membres permanents présents,
En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.

Les membres cooptés n’ont pas droit de vote, sauf s’ils sont cooptés en cas de vacance d’un membre du Comité Directeur.

Article 8 – Pouvoir du Comité Directeur

Le Comité Directeur est investi des pouvoirs les plus étendus pour autoriser tous actes qui ne sont pas réservés à l’Assemblée Générale.

Il surveille la gestion des membres du Bureau et a le droit de se faire rendre compte de leurs actes.

Tout engagement financier et/ou tout chèque supérieur à 500 € devront être soumis à l’approbation du Comité Directeur et feront l’objet de deux signatures conjointes.

Article 9 – Le Bureau

Le Bureau est composé de 4 membres : le Président, le (ou les) Vice-Président, le Trésorier, le Secrétaire.

Les membres du Bureau sont nommés par le Comité Directeur. Ils sont élus pour un an.

Les membres du Bureau sont responsables, vis à vis de l’Association, des fautes volontaires ou des négligences, des imprudences qu’ils ont pu commettre dans l’exercice de leurs fonctions, dès lors que ces fautes ont causé à l’Association un préjudice.

a) Président :

Il représente l’Association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet.

Il peut déléguer certaines de ses attributions. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l’Association, tant en demande qu’en défense.

En cas d’absence ou de maladie, il est remplacé par le vice-président et en cas d’empêchement de ce dernier, par le membre le plus ancien ou par tout membre délégué par le Comité Directeur.

b) Vice-Président :

Le et/ou les Vice-Président assiste(nt) le Président dans toutes ses tâches.

c) Secrétaire :

Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives.

Il détient le registre des membres de l’Association.

Il rédige les procès-verbaux des délibérations qui doivent être signés par le Président. Ces procès-verbaux pourront être rédigés sur des feuilles numérotées, et placées les unes à la suite des autres dans un classeur.

Il envoie les convocations.

Il doit, en début de séance, se charger d’établir une feuille de présence qui sera émargée par chacun des membres, en face de son nom.

d) Trésorier :

Le Trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l’Association.

Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance de la Commission de Contrôle. Celle-ci est composée d’un responsable et de deux membres du Comité Directeur. Ces derniers membres seront sollicités par le responsable, pour chaque réunion. Elle se réunit tous les deux mois. Tous les membres du Comité Directeur doivent être impliqués, chacun leur tour, dans cette Commission.

Il tient une comptabilité régulière. Il dresse le bilan et l’inventaire, élabore un projet de budget pour l’année suivante, rédige le rapport financier qui sera soumis à l’Assemblée Générale pour approbation. Celle-ci, lorsqu’elle est d’accord sur les opérations comptables de l’exercice écoulé, lui en donne quitus.

ARTICLE 10 – Les commissions

Diverses Commissions ont été créées afin d'organiser au mieux la vie du Club. Le responsable de chaque commission doit obligatoirement faire partie du Comité Directeur. En cas d'indispobibilité, ou de vacnece, le COmité Directuer doit pourvoir au remplacement.

Les différentes Commissions sont :

a) Commission Animation

Elle a pour but de gérer les différentes animations de la saison qui ne sont pas en lien direct avec la pratique du basket. Le Comité Directeur peut faire appel à cette Commission lors d’un évènement sportif particulier.

b) Commisison Arbitrage

Le responsable est tenu de recruter des arbitres et OTM pour les différents matchs qui auront lieu à domicile, tout au long de la saison. Il doit également s’assurer de la présence de ces officiels telle qu’elle a été définie.

c) Commission Buvette

Elle assure la restauration lors des matchs et des animations.

d) Commission Communication

Elle est chargée de faire passer la communication, aussi en interne (Comité Directeur vers entraîneurs, licenciés et parents et réciproquement) qu’en externe (vers les médias, les partenaires ou autres selon les besoins du club). Elle a un lien privilégié avec le site web.

e) Commission Ecole de Basket

C’est le lien entre le Comité Directeur, les entraîneurs, les licenciés, les correspondants, les parents et réciproquement. Les échanges porteront aussi bien sur le domaine sportif que le domaine animation.

f) Commission Ethique

Cette commission doit être sollicitée seulement pour des cas de litige très importants. Les membres sont renouvelables tous les ans.

Elle est composée de :

2 représentants du Comité Directeur

2 suppléants

1 représentant des correspondants et 1 suppléant

1 représentant des joueurs majeurs et 1 suppléant.

Elle sera convoquée à la demande de la majorité des membres présents du Comité Directeur.

g) Commission Jeunes

C’est le lien en le Comité Directeur, les entraîneurs, les licenciés, les correspondants, les parents et réciproquement. Les échanges porteront aussi bien sur le domaine sportif que le domaine animation.

h) Commission Matériel

Elle s’occupe de l’achat et de l’entretien du matériel, des différents équipements nécessaires au club.

i) Commission Partenariat

Elle s’occupe de l’achat et de l’entretien du matériel, des différents équipements nécessaires au club.

j) Commission Seniors

C’est le lien en le Comité Directeur, les entraîneurs, les licenciés, les correspondants et réciproquement. Les échanges porteront aussi bien sur le domaine sportif que le domaine animation.

k) Commission Sportive

Elle est en relation avec le Comité de Gironde, la Ligue d’Aquitaine, la FFBB. Elle se charge de faire véhiculer toutes les informations entre ces instances et le Club. C’est elle qui établit les horaires des rencontres qui sont ensuite acheminés vers les licenciés, les commissions concernées et le site web.

l) Commission Technique

Elle a pour objet la mise en place des plannings d’entraînements, le recrutement, la gestion pédagogique et la formation interne des cadres techniques. Elle est en relation avec le service des Sports de la Commune et la commission technique du Comité de Gironde.

La création d’une nouvelle commission peut être approuvée par le Comité Directeur. Elle sera ratifiée lors de la prochaine Assemblée Générale.

Titre 3 – Fonctionnement de l’association

Article 11 – Assemblée générale ordinaire

Elle se réunit une fois par an.

a) Renouvellement des membres du Comité Directeur

Le renouvellement des membres du Comité Directeur se fait par tiers.

b) Le vote

Il se fait à main levée, sauf demande expresse des membres présents.

Article 12 – Assemblée générale extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir à la demande du Président ou du Comité Directeur.

Quorum: L’Assemblée Générale peut délibérer lorsque 25 % des membres sont présents ou représentés.

Titre 4 – Cotisations

Le Comité Directeur détermine chaque année le montant des cotisations.